Déposée le 20 octobre 1995 par PROMOCEAN E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROM'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est PROMOCEAN E.U.R.L., domicilié(e) 6, rue Alphonse Rio, 56100 LORIENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOT Pierre Yves-ARMEMENT NICOT S.A. - France.
La marque PROM'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM'OCEAN est expirée depuis le 20 octobre 2005.
PROMOCEAN E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : PROM'OCEAN
PROMOCEAN E.U.R.L. - 6, rue Alphonse Rio, 56100 LORIENT - France
NICOT Pierre Yves-ARMEMENT NICOT S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Poisson frais entier vidé.Poisson frais entier vidé étêté.Darnes fraîches pré-emballées, en barquettes SKIN, en barquette sous atmosphère modifiée.Filets frais pré-emballés, en barquette SKIN, en barquette sous atmosphère modifiée.Darnes surgelées en sachet, en barquette, en carton.Filets surgelés en sachet, en barquette, en carton.Crustacés frais en vrac, en barquette sous atmosphère modifiée.Crustacés surgelés en sachet, en barquette, en carton.Crustacés pré-cuits, cuits, en barquette, en carton.Poisson fumé en sachet, en barquette SKIN, pré-emballé, en carton.Poisson salé en sachet, en barquette SKIN, pré-emballé, en carton.Poisson séché en sachet, en barquette SKIN, pré-emballé, en carton.Plats préparés frais, pré-cuits, cuits, à base de poisson ou crustacés, en sachet, en barquette SKIN, en carton, en pré-emballé, en barquette sous atmosphère modifiée.Plats préparés surgelés pré-cuits et cuits à base de poisson ou de crustacés, en sachet, pré-emballé, en carton, en barquette.Cuisson sur place de crustacés frais prêts à emporter et à manger.Produits traiteurs à base de poisson ou crustacé (exemples: rillettes, soupes, beurres, sauces, pâtés, surimis, foie, ufs, peau, pavés, brochettes, paupiettes...) et toutes présentations et mises en valeur des produits de la mer, en sachet, en barquette, en carton.Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mis à disposition) de savoir-faire, concession de Licences
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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